ÉDITEUR Vous êtes actuellement connecté au site web de : http://www.ville-saint-jean-de-cole.fr Nom / Adresse : Commune de SAINT JEAN DE COLE - 24800 France - Responsable de la publication : Francis SEDAN Maire |
HÉBERGEMENT Ce site est hébergé par Amen 75008 Paris - France |
CONCEPTION - RÉALISATION Mairie de Saint Jean de Côle |
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE - Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers - Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à la commune de Saint Jean de Côle. |
INFORMATIONS NOMINATIVES Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez la commune de Saint Jean de Côle. Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de la commune de Saint Jean de Côle. |
DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la commune de Saint Jean de Côle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la commune de Saint Jean de Côle. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion - respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple : " Ce document provient du site internet de la commune de Saint Jean de Côle http://www.ville-saint-jean-de-cole.fr . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ». L’adresse du site internet http://www.ville-saint-jean-de-cole.fr doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. |
FONCTIONNEMENT Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à la commune de Saint Jean de Côle. |